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1- Les délais de livraison ne sont donnés qu'à titre indicatif et notre Société ne peut, en aucun cas, être tenue à une indemnité quelconque en cas de retard.

2- En cas de non-conformité avec la commande, le client doit en avertir notre Société dans un délai de 48 heures, si le vice est apparent, et dans le même délai à partir du moment où il en aura eu connaissance, si le vice est caché.
Les défauts de matières, même cachés, ainsi que les erreurs de dimensions, de qualité, de quantités, de poids, n'obligent notre Société qu'au remplacement pur et simple des produits incriminés sans aucune autre indemnité, les produits ainsi remplacés restant sa propriété.
Notre Société n'accepte aucun retour de marchandises sans l'avoir préalablement autorisé et en aucun cas le matériel spécial ou ayant plus de deux mois de livraison. Les rendus de marchandises non imputables à notre Société et acceptés subiront en tous les cas une majoration au moins égale à 20 % de la valeur de facturation.

3- Frais de port et d'emballage (FPE).
L'emballage et l'expédition des fournitures étant assurés au mieux par le vendeur, pour le compte et aux risques et frais du client, chaque livraison peut donner lieu à facturation de frais de préparation et d'emballage, et de frais de port.
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